Dans le lot des produits saisis figurent ceux les produits cosmétiques, les produits de consommation, les couches à jeter et lingettes, les jus de fruit, les boissons alcoolisées, les pots de yaourt, de confitures et des pots de fruits de grand fabricant.
Le directeur général de la concurrence et des répressions des fraudes commerciales, Philippe Nsondé Mondzié, a présenté, le 23 février à Brazzaville, un échantillon des produits de biens de consommation, cosmétiques et d’autres saisis par les contrôleurs commerciaux.
Dans le lot des produits saisis figurent ceux qui sont mal conservés et périmés. On y trouve aussi les produits cosmétiques, les produits de consommation, les couches à jeter et lingettes, les jus de fruit, les boissons alcoolisées, les pots de yaourt, de confitures et des pots de fruits de grand fabricant et certains produits dont la date de péremption a été effacée par les commerçants véreux.
Philippe Nsondé Mondzié a relevé que le décret en vigueur dans le pays interdit la vente sur le marché du sel non iodé. Aussi dans le cadre d’application des lois de commerce, l’une des dispositions demande que les produits qui sont vendus au Congo soient libellés en langue française. Et la commercialisation des produits non libellés en langue française est punie par la loi.
S’agissant des procédures de contrôle et de saisie, Philippe Nsondé Mondzié a signifié que l’une des missions dévolues aux aiguilleurs commerciaux est de vérifier, conformément aux ordres de ses hiérarchies, la vente des produits qui doit obéir à la règlementation en vigueur. S’il ont procédé par la saisie, celle-ci doit être accompagnée d’un procès-verbal et établit devant l’opérateur économique ou le gérant, suivi d’un autre procès-verbal de constat d’infraction, puis la sanction.
Tous ces produits saisis seront systématiquement détruit et l’opération de destruction sera entièrement supportée par l’opérateur économique.